Depuis la mise en place d’une réglementation ther- mique (1974), la consommation énergétique des constructions neuves a été divisée par 2. Le Grenelle Environnement prévoit de la diviser à nouveau par 3 grâce à une nouvelle réglementa- tion thermique, dite RT 2012. Pour atteindre cet objectif, le plafond de 50kWhEP/(m2.an), valeur moyenne du label « bâtiments basse consommation » (BBC), va devenir la référence dans la construction neuve à l’horizon 2012. Ce saut permettra de prendre le chemin des bâtiments à énergie positive en 2020.

CEPMAX : Définition et modulations

Cette exigence porte sur les consommations éner- gétiques conventionnelles en énergie primaire sur cinq usages (chauffage, refroidissement, éclai- rage, production d’eau chaude sanitaire, auxiliaires tels que pompes et ventilateurs), déduction faite de la production d’électricité à demeure.

Comme pour le Bbiomax, des modulations sont introduites sur le Cepmax selon la localisation géographique et l’altitude, afin de prendre en compte les disparités géographiques et climatiques du territoire. En outre le Cepmax est modulé selon les émissions de gaz à effet de serre (GES), afin d’encourager l’utilisation des énergies les moins émettrices de CO2, à savoir le bois-énergie et les réseaux de cha- leur ou de froid utilisant une part prépondérante d’énergies renouvelables (EnR). L’augmentation de la valeur du Cepmax peut alors atteindre au maximum 30 %.

Une modulation relative à la surface moyenne des logements est introduite, pour prendre en compte les postes de consommation d’énergie qui ne sont pas liés à la surface des locaux (comme l’eau chaude sanitaire) ; l’expression des exigences par m2 de surface induisant une contrainte plus forte sur les logements de petite surface, ce para- mètre permet de ne pas les pénaliser.

Enfin, le Cepmax est modulé selon le type de bâtiment et selon son usage (locaux d’enseignement, bureaux, etc.)

La consommation conventionnelle maximale d’énergie primaire, Cepmax, est donc définie comme suit :

Cep max = 50 x M ctype x (Mcgéo + Mcalt + Mcsurf+ McGES)

Avec :

• Mctype : coefficient de modulation selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 ;

• Mcgéo : coefficient de modulation selon la localisa- tion géographique ;

• Mcalt : coefficient de modulation selon l’altitude ;

• Mcsurf : pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation, coefficient de modulation selon la surface moyenne des loge- ments du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;

• McGES : coefficient de modulation selon les émis- sions de gaz à effet de serre des énergies utilisées, pour le bois-énergie et les réseaux de chaleur et de froid faiblement émetteurs en CO2.

Spécificité pour le logement collectif Pour permettre aux filières industrielles de s’adap- ter en proposant, en volume suffisant, des équi- pements performants et à coûts maîtrisés tout en ne pénalisant pas le logement collectif, le Cepmax est porté à 57,5 kWhEP/(m2.an), et ce temporaire- ment jusqu’au 1er janvier 2015.

Source : CEPMAX : Réglementation thermique 2012